Marque enregistrée - Marque en vigueur

DEFROIDMONT
ETABLISSEMENTS DEFROIDMONT

Numéro de dépôt :
4620020
Date de dépôt :
03/02/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/02/2030
DEFROIDMONT de ETABLISSEMENTS DEFROIDMONT

Présentation de la marque DEFROIDMONT

Déposée par voie électronique le 3 février 2020 par ETABLISSEMENTS DEFROIDMONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DEFROIDMONT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-09 du 28 février 2020.

Le déposant est ETABLISSEMENTS DEFROIDMONT domicilié(e) 159 Grand Rue - 59550 - MAROILLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GRAND EST AVOCATS, Monsieur Frédéric MAIRE domicilié(e) 69 rue de la République - 54000 - Nancy - France.

La marque DEFROIDMONT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4620020.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEFROIDMONT arrivera à expiration en date du 3 février 2030.

ETABLISSEMENTS DEFROIDMONT a également déposé les autres marques suivantes : CH' TIFLETTE , Maison DEFROIDMONT depuis 1926


ETABLISSEMENTS DEFROIDMONT - 159 Grand Rue - 59550 - MAROILLES - France


GRAND EST AVOCATS, Monsieur Frédéric MAIRE - 69 rue de la République - 54000 - Nancy - France


Publication - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2020-09

Enregistrement avec modification - Publication le 2 oct. 2020 au BOPI 2020-40

Plats du terroir à base de viande ; créations gastronomiques à base de charcuterie ; produits frais à base de fromage ; plats cuisinés à base de fromage ; plats cuisinés à base de viande ; charcuterie ; fromages ;

Plats du terroir à base de farine ; créations gastronomiques du terroir à base de pain ; produits frais à base de levure; confiserie; desserts préparés (pâtisseries) ; pâtisseries ; chocolats ; confitures ;

Vente en détail ou en gros de produits du terroir, à savoir notamment : plats à base de viande, plats à base de fromage, charcuterie, fromages, produits de boulangerie (brioches), pâtisseries.